Menu Menu 2

Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par la société Midi Moins Une, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Malo sous le numéro RCS SAINT-MALO 381 543 800.

Adresse du siège social :
11 Rue Brizeux, 35800 Dinard
Téléphone : 02 99 16 12 67

Directeur de la publication : Gérald Labrunie

Hébergement

Le site est hébergé par la société Midi Moins Une.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La société Midi Moins Une considère que vos coordonnées sont des données confidentielles, et s’engage à ne pas les divulguer. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi Informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à contact@rance.tv.

Le présent site internet est déclaré à la CNIL sous le numéro 777523. Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site internet Rance.TV sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion de vos demandes. Elles pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'éditeur par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion d’un demande formulée par un utilisateur du site internet. Ces données ne sont pas communiquées à d’autres tiers, sous réserve d’une demande formulée par les autorités judiciaires ou administratives habilitées à formuler cette demande.

Droit d’auteur

Tous les éléments présents sur le site Rance.TV sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le site internet est autorisée. L’éditeur se dégage de toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet par ces liens hypertextes.

Cookies

Un cookie est un fichier placé dans l’ordinateur de l’utilisateur du site internet Rance.TV et qui est géré par l'éditeur, lequel a procédé à l’installation de ce cookie. Le but des cookies est de permettre de reconnaître l’ordinateur d’un utilisateur du site internet lors de sa prochaine visite sur le site Rance.TV.

Toutes les informations collectées au travers de ces cookies ne sont utilisées que pour améliorer le service que l’éditeur offre aux internautes via le site internet Rance.TV. Chaque utilisateur du site internet peut refuser les cookies sous sa seule responsabilité : certains cookies peuvent être nécessaires pour profiter des ressources disponibles sur le site Rance.TV.

haut de page